Principaux indicateurs d’insalubrité

Les indicateurs suivants sont généralement reconnus pour identifier une situation d’insalubrité :

  • Absence de chauffage, d’éclairage, de source d’eau potable ou d’équipements sanitaires fonctionnels;
  • Accumulation importante de déchets (p. ex. détritus alimentaires, excréments, poubelles) ou d’objets (p. ex. journaux, boîtes, bouteilles);
  • Animaux domestiques en nombre important;
  • Malpropreté, manque d’entretien important;
  • Moisissures ou conditions favorisant leur croissance (infiltration d’eau, cernes, taches);
  • Odeurs nauséabondes persistantes;
  • Présence significative d’insectes ou d’animaux indésirables.

Ces indicateurs ont pour principal objectif de guider les professionnels dans leur intervention et leur appréciation de la salubrité des lieux. La présence d’un seul de ces éléments, comme la combinaison de plusieurs d’entre eux, pourrait faire en sorte qu’une habitation sera jugée insalubre (Cossette, 2013). De plus, chaque situation doit être analysée et évaluée à la lumière de caractéristiques liées aux occupants (santé mentale, habitudes de vie, âge), de la nature des contaminants en cause, du degré possible d’exposition (concentration et durée) et du type d’exposition (volontaire ou involontaire) (MSSS, 2001). La détermination d’un degré d’insalubrité plus ou moins élevé sera donc influencée par la présence d’un ou de plusieurs de ces indicateurs, lequel permettra également d’évaluer l’urgence d’intervenir. Plusieurs éléments moduleront ainsi l’analyse de l’état d’insalubrité d’une habitation par l’intervenant mandaté (généralement un inspecteur municipal), qui devra baser son jugement sur une visite des lieux.

La notion d’insalubrité renvoie d’abord à la présence de conditions ou d’indicateurs reconnus comme pouvant potentiellement porter atteinte à la santé des occupants s’ils ne sont pas corrigés (MSSS, 2001). Ainsi, l’intervenant n’a pas à attendre que des gens éprouvent certains symptômes démontrant que leur santé est affectée pour décréter qu’une habitation est insalubre et recommander que la cause de l’insalubrité soit supprimée. Par exemple, la seule présence de moisissures ou d’insectes indésirables en quantité importante peut suffire à recommander que les mesures nécessaires soient prises afin d’éliminer le problème, sans qu’il soit démontré pour autant que des occupants sont malades en raison de ce problème.

Dans la majorité des interventions concernant la salubrité d’un milieu résidentiel, il n’y aura donc pas lieu de démontrer le lien de cause à effet entre l’état de santé des occupants et un indicateur spécifique d’insalubrité pour recommander que des mesures correctives soient apportées (MSSS, 2001). Cependant, le fait que des gens présentent des symptômes pourrait justifier l’urgence de procéder aux correctifs nécessaires et la décision d’évacuer ou non les occupants pendant la durée des travaux. Ainsi, la susceptibilité individuelle des occupants (jeunes enfants, personnes âgées, personnes atteintes de maladies respiratoires ou immunosupprimées, personnes allergiques, etc.), la nature et l’importance de la contamination ainsi que la notion d’urgence associée au contaminant en cause (par exemple, le monoxyde de carbone) influenceront la décision d’intervenir rapidement ou non. En pareil cas, le soutien du réseau de la santé publique et des intervenants en sécurité civile peut être sollicité afin de juger de l’urgence d’une situation et de la nécessité de procéder à une intervention ou encore à l’évacuation des lieux.

Au-delà de la présence de certains indicateurs de salubrité, il importe aussi de comprendre le contexte de chaque situation afin de pouvoir intervenir adéquatement en faisant appel aux ressources appropriées. Trois grandes catégories de facteurs peuvent contribuer au développement d’une situation d’insalubrité (voir Figure 3).

Figure 3 - Facteurs pouvant contribuer au développement d’une situation d’insalubrité

Type de facteurs Facteurs Exemples

Facteurs individuels 

Revenu

Le revenu disponible peut affecter la capacité à obtenir un logement de meilleure qualité, à apporter des correctifs aux problèmes de qualité de l’air intérieur et de salubrité, etc.

Habitudes culturelles et mode de vie

La présence de nombreux animaux et l’entretien inadéquat de leur milieu de vie, le tabagisme à l’intérieur et l’encombrement excessif sont des exemples liés au mode et aux habitudes de vie qui peuvent nuire à la qualité de l’air intérieur et à la salubrité dans une habitation.

Entretien du logement par l’occupant

La fréquence du nettoyage et de l’entretien du logement (surfaces, textiles, etc.) sont des éléments importants pour le maintien de la salubrité. La malpropreté et le manque d’entretien général peuvent créer des conditions favorisant la présence et la prolifération de moisissures, d’insectes ou d’animaux indésirables.

Entretien du bâtiment par le propriétaire 

Un manque d’entretien de l’enveloppe du bâtiment et de la plomberie peut entraîner des infiltrations et des dégâts d’eau pouvant causer une prolifération fongique et favoriser la présence de vermine; une décontamination inadéquate des matériaux affectés par une croissance fongique peut favoriser une mauvaise qualité de l’air dans l’habitation.

État de santé physique et mentale 

L’état de santé général des occupants peut contribuer au développement de problèmes de qualité de l’air intérieur et de salubrité. Les limitations physiques, la réduction de la mobilité et les problèmes de santé mentale peuvent être des éléments à prendre en considération dans la gestion d’un problème de qualité de l’air intérieur ou de salubrité.

Facteurs liés au logement

Conditions de base du logement ou du bâtiment

L’état initial du logement ou du bâtiment, la qualité des matériaux utilisés lors de la construction ou de la rénovation, la présence d’ouvertures non contrôlées permettant l’entrée des insectes ou des animaux indésirables, les problèmes structuraux, les infiltrations d’eau dans les murs et l’absence ou la déficience des installations sanitaires de base (eau courante, électricité, chauffage) peuvent être à l’origine de problèmes de qualité de l’air intérieur ou de salubrité.

Emplacement, situation géographique 

La proximité du logement par rapport aux sources de pollution (p. ex. usine, garage, sols ou nappe d’eau contaminés) ou de lieux propices à la propagation d’insectes ou d’animaux indésirables peut causer certains problèmes de qualité de l’air intérieur ou de salubrité.

Facteurs sociaux et environnementaux

Disponibilité et accessibilité des ressources

La disponibilité et l’accessibilité des ressources sociales et communautaires (organismes de soutien, d’entretien domestique, etc.) peuvent contribuer à améliorer l’efficacité des interventions.

Disponibilité et qualité des liens sociaux et familiaux 

La disponibilité et la qualité des liens sociaux et familiaux des personnes aux prises avec un problème de qualité de l’air intérieur ou de salubrité dans leur habitation peuvent être d’importants atouts pour la gestion de la situation.

Accès à des services de santé

L’accès à des services de santé (physique et mentale) pour les individus qui en ont besoin peut s’avérer déterminant pour le succès d’une intervention.

L’évaluation et la déclaration de l’état d’insalubrité d’un milieu résidentiel reposent donc en grande partie sur le jugement de l’intervenant mandaté (généralement un inspecteur municipal) pour procéder à une telle évaluation (Cossette, 2013). Selon la cause du problème, les améliorations à apporter pourront relever de la responsabilité du propriétaire ou du gestionnaire du bâtiment (p. ex. problème de structure, d’isolation, d’infiltration d’eau, de ventilation, etc.) ou de ses occupants (p. ex. tabagisme, présence d’animaux domestiques, comportements, habitudes de vie) (MSSS, 2001).

Dernière modification: 

13 juillet 2017