Éthique

Le présent avis présente d’abord le projet d’étude tel que soumis à l’examen du Comité. Par la suite, la délibération du Comité concernant le projet y est exposée en décrivant une à une les valeurs sous-jacentes aux enjeux éthiques relevés par le CESP. Enfin, des recommandations sont faites pour mitiger certains des enjeux discutés.

Avis sur une étude d’impact des nuisances liées aux activités d’exploitation de Sable des Forges et de SDF Abrasif du Groupe Bellemare

Cet outil d’aide à la décision a pour objectif de soutenir la prise de décision dans les établissements lorsque ces derniers sont confrontés à l’équilibre entre la prévention des infections et l’accès aux services.

Le CESP a tenu neuf rencontres régulières durant l’année 2023-2024, ainsi que deux rencontres de travail. Il a examiné sept demandes et il a finalisé deux avis durant cette période. 

La direction régionale de santé publique de l’Outaouais a soumis pour examen au Comité d’éthique de santé publique son plan régional de surveillance (PRSO). Celui-ci a pour objectif d’encadrer les activités de surveillance en sélectionnant des indicateurs prioritaires du Plan national de surveillance et en proposant de nouveaux indicateurs qui seront utiles pour mieux soutenir la prise de…

Le Comité sur l’immunisation du Québec (CIQ) a déposé une demande auprès du Comité d’éthique de santé publique (CESP) à propos d’un projet d’avis sur l’utilisation du vaccin RSVpreF (Abrysvo) contre le virus respiratoire syncytial (VRS).

La Direction générale de la santé publique du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a présenté le Plan de surveillance thématique sur la maltraitance envers les enfants (PSTMEE) pour examen au Comité d’éthique de santé publique (CESP).

La Direction générale de la santé publique du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a présenté le Plan de surveillance thématique sur l’itinérance (PSTI) pour examen au Comité d’éthique de santé publique (CESP).

Le Comité d’éthique de santé publique (CESP) évalue le Plan de surveillance thématique de la santé maternelle, fœto-infantile et de la petite enfance.

La Direction de la surveillance de l’état de santé du ministère de la Santé et des Services sociaux a déposé auprès du Comité d’éthique de santé publique un projet de modification du Plan national de surveillance  afin de rehausser la surveillance de la consommation de substances psychoactives (cannabis et opioïdes). Ce projet vise principalement à présenter et à proposer des indicateurs…