Éthique

Avis sur le Plan régional de surveillance de l’Outaouais

La direction régionale de santé publique de l’Outaouais a soumis pour examen au Comité d’éthique de santé publique son plan régional de surveillance (PRSO). Celui-ci a pour objectif d’encadrer les activités de surveillance en sélectionnant des indicateurs prioritaires du Plan national de surveillance et en proposant de nouveaux indicateurs qui seront utiles pour mieux soutenir la prise de décision quant à des besoins d’information particuliers à la région.

Avis éthique

Avis sur un projet de vaccination contre le virus respiratoire syncytial

Le Comité sur l’immunisation du Québec (CIQ) a déposé une demande auprès du Comité d’éthique de santé publique (CESP) à propos d’un projet d’avis sur l’utilisation du vaccin RSVpreF (Abrysvo) contre le virus respiratoire syncytial (VRS).

Avis éthique

Avis sur le plan de surveillance thématique sur la maltraitance envers les enfants

La Direction générale de la santé publique du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a présenté le Plan de surveillance thématique sur la maltraitance envers les enfants (PSTMEE) pour examen au Comité d’éthique de santé publique (CESP).

Avis éthique

Avis sur le plan de surveillance thématique sur l’itinérance

La Direction générale de la santé publique du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a présenté le Plan de surveillance thématique sur l’itinérance (PSTI) pour examen au Comité d’éthique de santé publique (CESP).

Avis éthique

Avis sur le Plan de surveillance thématique de la santé maternelle, fœto-infantile et de la petite enfance

Le Comité d’éthique de santé publique (CESP) évalue le Plan de surveillance thématique de la santé maternelle, fœto-infantile et de la petite enfance.

Avis éthique

Avis sur un projet de modification du Plan national de surveillance afin de rehausser la surveillance de la consommation de substances psychoactives (cannabis et opioïdes)

La Direction de la surveillance de l’état de santé du ministère de la Santé et des Services sociaux a déposé auprès du Comité d’éthique de santé publique un projet de modification du Plan national de surveillance  afin de rehausser la surveillance de la consommation de substances psychoactives (cannabis et opioïdes). Ce projet vise principalement à présenter et à proposer des indicateurs afin de permettre une meilleure surveillance des substances psychoactives. Il vise aussi à cerner……

Avis éthique

Rapport d’activités du Comité d'éthique de santé publique 2022-2023

Le Comité d’éthique de santé publique est un comité formé par l’Institut national de santé publique du Québec, conformément à sa loi constitutive (L.R.Q., chapitre I-13.1.1) qui en précise notamment le mandat et la composition. Le Comité relève du conseil d’administration qui nomme les membres et détermine les modalités de fonctionnement. Le CESP est toutefois seul responsable des avis qu’il produit et du processus d’examen éthique qu’il utilise.

Le Comité d’éthique de santé…

Document institutionnel

Avis sur le Guide pour la sélection d’indicateurs portant sur le déterminant Système de santé et de services sociaux dans les Plans de surveillance thématiques

La Direction de la surveillance du ministère de la Santé et des services sociaux (MSSS) a déposé le Guide pour la sélection d’indicateurs portant sur le déterminant Système de santé et de services sociaux dans les Plans de surveillance thématiques pour consultation auprès du Comité d’éthique de santé publique (CESP). Dans le but de répondre au mieux à sa mission et de contribuer positivement aux débats sur les dimensions éthiques de la surveillance, le CESP a jugé important de produire un…

Avis éthique

Pour une transition juste : tenir compte des inégalités sociales de santé dans l’action climatique

Le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) publiait, en août 2021, la première partie de son 6e rapport d’évaluation dans lequel il constate que la terre s’est réchauffée de 1,1 °C depuis 1850 et que le réchauffement atteindra le seuil critique de 1,5 °C d’ici 2030 (IPCC, 2021)

Document synthèse et résumé

L’usage du concept de la vulnérabilité en santé publique

La vulnérabilité est un concept largement utilisé par les acteurs de santé publique pour désigner les groupes ou personnes concernées par une mesure ou intervention. Or, ce concept est vaste et peut avoir plusieurs significations. Désigner un groupe vulnérable au sein d’une population dans l’objectif de prévenir ou protéger ce groupe contre un ou des dangers comporte le risque que les personnes qui le composent soient assignées à une identité ou une situation qui ne correspond pas toujours à…
Cadre de référence