Demandes d'accès à l'information

2026-24

Copie de tous les comptes rendus et/ou procès-verbaux des réunions du CIQ ayant eu lieu depuis la réunion des 12 et 13 juin 2025.

2026-20

La liste des indicateurs, tableaux, statistiques et bases de données disponibles dans l'Infocentre de santé publique de Québec.

2026-17

Copie des documents et informations suivants relativement à l’appel d’offres INSPQ-10719 concernant l’acquisition d’une solution de recrutement (ATS).

2026-14

Tout document relatif au vaccin COVID et la sécurité et l’efficacité pour les femmes enceintes.

2026-13

Tout document concernant l’analyse ou la modification des dispositions du Code de construction du Québec – Chapitre III – Plomberie relatives à l’utilisation, la récupération, le traitement, la distribution ou la potabilisation de l’eau de pluie.

2026-11

Données en lien avec le document « Projets de recherche dans le cadre du portrait des sources de contaminants atmosphériques et sonores : impacts sanitaires des scénarios futurs ».

2026-10

Tous les échanges courriels entre l’INSPQ et la Direction de santé publique régionale de l’Abitibi-Témiscamingue au sujet du dossier de la pollution industrielle à Rouyn-Noranda occasionnée par la Fonderie Horne depuis le 1er novembre 2025.

2026-04

Tout document faisant état des recommandations au MELCCFP et au MSSS relatives aux valeurs limites réglementaires prévues au Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains.

2026-03

Tous les documents produits en 2023, 2024 et 2025 relativement au Projet Mauricie que l'entreprise TES Canada / TES Mauricie souhaite développer en Mauricie.

2026-01

Copie des courriels, messages Teams et leurs pièces jointes envoyés et reçus par les membres de l’équipe de la santé publique de l’INSPQ concernant des cas de SLA (ou l’enquête de santé publique sur la SLA) en Estrie et/ou Charlevoix depuis le 1er janvier 2025.