Retraitement des dispositifs médicaux
Le retraitement des dispositifs médicaux (RDM) inclut l’ensemble des étapes de nettoyage, de désinfection et de stérilisation des dispositifs médicaux pour leur réutilisation.
Un dispositif médical est défini comme tout article, instrument, appareil ou dispositif, incluant toutes ses composantes, utilisé aux fins de diagnostic, de traitement ou de soins de santé de l’être humain.
Les dispositifs sont classés selon le risque potentiel d’infection que pose leur utilisation :
- Dispositifs critiques, qui pénètrent la peau ou les tissus stériles;
- Dispositifs semi-critiques, qui touchent les muqueuses ou la peau non intacte sans y pénétrer;
- Dispositifs non critiques, qui ne touchent pas le patient ou seulement sa peau intacte.
Centre d’expertise en retraitement des dispositifs médicaux
Le Centre d’expertise en retraitement des dispositifs médicaux (CERDM) de l’INSPQ soutient le réseau de la santé et des services sociaux (RSSS) afin de favoriser la qualité du retraitement des dispositifs médicaux.
Le CERDM a pour mandat de :
- Fournir de l’expertise-conseil;
- Assurer la veille sanitaire et scientifique;
- Effectuer les analyses techniques et cliniques;
- Évaluer le risque lors d'incidents ou d'accidents ayant potentiellement exposé des usagers à un agent infectieux;
- Élaborer des documents de référence;
- Assurer le transfert de connaissances et la formation continue;
- Assurer la surveillance des incidents et accidents liés au RDM, fournissant des résultats annuels;
- Coordonner le comité des utilisateurs et répondants d'établissements en RDM.
Documents de référence pour les établissements du RSSS
Documents de référence pour les cliniques hors établissement
Surveillance des incidents et accidents dans les établissement du RSSS
L’objectif de la surveillance des incidents et accidents liés au RDM est de documenter la nature, la fréquence et la gravité de ces événements indésirables dans les établissement du RSSS et de présenter l’évolution de leurs caractéristiques dans le temps. Elle vise également à déterminer les causes à l’origine de ces événements dans le but d’orienter les actions à mettre en place pour prévenir les récidives et limiter les conséquences sur les usagers et l’organisation des services de soins.
Demandes d’expertise-conseil provenant des établissements du RSSS
En cas d’incident ou d’accident lié au RDM, se référer aux répondants RDM de l’établissement de santé.
Le soutien du CERDM est disponible pour soutenir les établissements du RSSS face à des problématiques plus complexes.
Pour nous contacter : [email protected]
Équipe du CERDM
- Anne Kimpton, M.Sc., chef d'unité scientifique
- Cassi Bergeron-Caron, M.Sc., conseillère scientifique
- Sandie Briand, Ph. D., conseillère scientifique spécialisée
- Valérie Cortin, ing. Ph. D., conseillère scientifique spécialisée, Coordonnatrice | CERDM
- Valérie Lapierre, M.Sc. Inf., conseillère en soins infirmiers
- Mélanie Fortier, Ph. D., conseillère en technologies biomédicales
- Caroline Huot, M.D., M. Sc. FRCPC, médecin spécialiste en santé publique et en médecine préventive, médecin-conseil
- Martin Kirouac, Ph. D., conseiller en technologies biomédicales
- Richard Marchand, M.D., microbiologiste-infectiologue, médecin-conseil
- Vanessa Molloy Simard, M.Sc., Mcb.A., RMCCM, Conseillère scientifique
- Najwa Ouhoummane, Ph.D., conseillère scientifique spécialisée
- Andrée Pelletier, B. Sc. Inf., conseillère scientifique
- Gilbert Pichette, M.D., FRCP, microbiologiste-infectiologue, médecin-conseil
- Caroline Poirot, ing. jr, conseillère en technologies biomédicales
- Judith Degla, agente administrative
Pour plus d’information concernant les aspects réglementaires au Québec et au Canada
Guides et lignes directrices d’organismes de référence
Responsabilités des établissements
- Plan d’action ministériel 2015-2020 sur la prévention et le contrôle des infections nosocomiales (2015)
Ministère de la Santé et des Services sociaux - Guide pour la mise à niveau des unités d'endoscopie digestive au Québec (2014)
Ministère de la Santé et des Services sociaux - Guide à l’intention des établissements - Responsabilités et gestion d’un événement indésirable lié au retraitement des dispositifs médicaux réutilisables (2013)
Ministère de la Santé et des Services sociaux
Recommandations
- Ligne directrice : Renseignements devant être fournis par les fabricants pour le retraitement et la stérilisation des matériels médicaux réutilisables (2011)
Santé Canada - Lignes directrices pour la prévention et le contrôle des infections transmises par les appareils souples d'endoscopie digestive et de bronchoscopie (2010)
Agence de la santé publique du Canada - Analyse comparative de la pasteurisation et de la désinfection thermique dans un laveur-désinfecteur Dispositifs d’anesthésie et de soins respiratoires (2009)
Agence d’évaluation des technologies et des modes d’intervention en santé - La réutilisation du matériel médical à usage unique (2009)
Agence d’évaluation des technologies et des modes d’intervention en santé - Évaluation de solutions de rechange à l’oxyde d’éthylène en stérilisation : plasma de peroxyde d’hydrogène et ozone (2009)
Agence d’évaluation des technologies et des modes d’intervention en santé - Guide de prévention des infections. La maladie de Creutzfeldt-Jakob au Canada. Guide de consultation rapide (2007)
Agence de la santé publique du Canada
Planification immobilière
- Guide de planification immobilière - Unité d'endoscopie (2015)
Ministère de la santé et des services sociaux - Guide de planification immobilière - Centres hospitaliers de soins de courte durée - Unité de retraitement des dispositifs médicaux (2011)
Ministère de la santé et des services sociaux - Répertoire des guides de planification immobilière
Ministère de la santé et des services sociaux
Normes applicables au RDM
Lois et règlements
- Loi sur les services de santé et les services sociaux. L.R.Q., chapitre S-4.2
Gouvernement du Québec - Règlement sur les instruments médicaux (DORS/98-282)
Gouvernement du Canada
Bases de données de Santé Canada : instruments médicaux homologués et produits de santé avec un numéro d’identification d’une « drogue » (médicament) (DIN)
Formulaire de plainte d’un produit de santé à Santé Canada
- Formulaire de plainte d’un produit de santé
Santé Canada