Enjeux des comités d’experts pour assurer la qualité et l’utilité des avis

Les avis des comités d’experts relatifs au choix de programmes et de technologies en santé publique ont un impact majeur sur la santé et le bien-être des populations et des patients. Les institutions scientifiques, telles que l’Institut national de santé publique du Québec, ont régulièrement recours à des expertises externes pour répondre adéquatement à la complexité grandissante des enjeux. Le fonctionnement de ces comités d’experts doit à la fois garantir la solidité de l’expertise et le respect des principes déontologiques. Certes, un tel fonctionnement assure la qualité des avis, mais favorise aussi la mobilisation du public, des professionnels de la santé et des organisations responsables de les appliquer.

Cette journée vise à comprendre les principaux enjeux reliés à la composition et au fonctionnement des comités d’experts en s’appuyant sur des expériences québécoises, canadiennes et françaises. Elle s’adresse aux membres des comités d’experts ainsi qu’aux principaux utilisateurs d’avis scientifiques : ministère, agences régionales et leur direction de santé publique, établissements du réseau, professionnels de la santé, etc.

Objectifs pédagogiques de la journée :

  • Déterminer les circonstances requérant la mise en place d’un comité d’experts.
  • Décrire les modes de gestion des comités pour garantir la qualité scientifique et l’utilité des avis.
  • Établir les bonnes pratiques de prévention et de gestion des potentiels conflits d’intérêts.
  • Formuler les critères de qualité auxquels doivent répondre les avis et les libellés des recommandations.
8 h 30 à 9 h 30 Grand Salon

Conférence plénière des JASP

Les inégalités sociales de santé

Thierry Lang et Marie-France Raynault
[Plus de détails]

9 h 30 à 10 h Hochelaga 2 à 6

Pause – Visite des communications affichées et des exposants

10 h à 10 h 05 Mackenzie

Mot de bienvenue

Marc Steben, M.D., médecin-conseil, Direction des risques biologiques et de la santé au travail, Institut national de santé publique du Québec

10 h 05 à 10 h 15 Mackenzie
Enjeux des comités d’experts

Marc Dionne, M.D., FRCPC, directeur scientifique, Direction des risques biologiques et de la santé au travail, Institut national de santé publique du Québec

10 h 15 à 10 h 35 Mackenzie
Le recours à des comités d’experts pour la production d’avis scientifiques : théories, réalités et enjeux

Mathieu Ouimet, Ph. D., professeur adjoint, Département de science politique, Université Laval

10 h 35 à 10 h 45 Mackenzie

Période d’échanges et de questions

10 h 45 à 11 h 20 Mackenzie
L’expertise scientifique au 21e siècle : les défis pour développer une intelligence collective

Gérard Lasfargues, M.D., Ph. D., directeur général adjoint scientifique, Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, France

11 h 20 à 11 h 30 Mackenzie

Période d’échanges et de questions

Les comités d’experts : du mandat à l’appropriation de l’avis

(Chaque exposé comprend une période d’échanges et de questions de 10 minutes.)

11 h 30 à 12 h Mackenzie
Clarification du mandat : sa portée et ses limites

Jean Rousseau, Ph. D., chef d’unité scientifique, Direction de l'analyse et de l'évaluation des systèmes de soins et services, Institut national de santé publique du Québec

12 h à 13 h 30 Grand Salon/
Hochelaga 1

Dîner – Visite des communications affichées et des exposants

13 h 30 à 14 h Mackenzie
Indépendance de l’expertise : prévention et gestion des conflits d’intérêts

Anne-Catherine Viso, Ph. D., adjointe au directeur scientifique, Institut de veille sanitaire, France

14 h à 14 h 30 Mackenzie
Processus pour un fonctionnement de qualité des comités d’experts

Philippe De Wals, M.D., Ph. D., médecin spécialiste, Direction des risques biologiques et de la santé au travail, Institut national de santé publique du Québec

14 h 30 à 15 h Mackenzie
Cautionnement par l’institution et utilité des avis des comités d’experts

Howard Njoo, M.D., M.H. Sc., FRCPC, directeur général, Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections, Direction générale de la prévention et du contrôle des maladies infectieuses, Agence de la santé publique du Canada

15 h à 15 h 30 Hochelaga 2 à 6

Pause – Visite des communications affichées et des exposants

15 h 30 à 16 h Mackenzie
Perspective du décideur : ses besoins, sa vision et sa place dans l’élaboration des avis

Roger Paquet, M.Sc., président, Roger Paquet Services Conseils inc.; ex sous-ministre, ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec

16 h à 16 h 50 Mackenzie

Table ronde - Comment intégrer les différents enjeux pour assurer la qualité et l'utilité des avis?

Animateur :

Denis Roy, M.D., MPH, M. Sc., FRCPC, vice-président, Vice-présidence aux affaires scientifiques, Institut national de santé publique du Québec

Participants :

Véronique Déry, M.D., M. Sc., FRCPC, conseillère médicale du président-directeur général, Institut national d'excellence en santé et en services sociaux

François Lamothe, M.D., M. Sc., FRCPC, professeur titulaire de clinique, Département de microbiologie et immunologie, Faculté de médecine, Université de Montréal

Gérard Lasfargues, M.D., Ph. D., directeur général adjoint scientifique, Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, France

Roger Paquet, M.Sc., président, Roger Paquet Services Conseils inc.; ex sous-ministre, ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec

Michel Séguin, Ph. D., coordonnateur, projet C-Vert, Fondation de la famille Claudine et Stephen Bronfman

La table ronde comprend une période d’échanges et de questions de 20 minutes.

16 h 50 à 17 h Mackenzie

Mot de la fin

Luc Boileau, M.D., M. Sc. Adm. S., FRCPC, président-directeur général, Institut national de santé publique du Québec


Comité scientifique de la journée

Membres :

Horacio Arruda, M.D., FRCPC, directeur de la protection de la santé publique, ministère de la Santé et des Services sociaux

Valérie Cortin, ing., Ph. D., agente de planification, de programmation et de recherche, Direction des risques biologiques et de la santé au travail, Institut national de santé publique du Québec

Marc Dionne, M.D., FRCPC, directeur scientifique, Direction des risques biologiques et de la santé au travail, Institut national de santé publique du Québec

Yun Jen, M.D., FRCPC, médecin spécialiste, Direction du développement des individus et des communautés, Institut national de santé publique du Québec

Anne Kimpton, agente de planification, de programmation et de recherche, Direction des risques biologiques et de la santé au travail, Institut national de santé publique du Québec

Richard Lessard, M.D., FRCPC, médecin-conseil, Agence de la santé et des services sociaux de Montréal

Howard Njoo, M.D., M.H. Sc., FRCPC, directeur général, Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections, Direction générale de la prévention et du contrôle des maladies infectieuses, Agence de la santé publique du Canada

Jean Rousseau, Ph. D., chef d’unité scientifique, Direction de l'analyse et de l'évaluation des systèmes de soins et services, Institut national de santé publique du Québec

Marc Steben, M.D., médecin-conseil, Direction des risques biologiques et de la santé au travail, Institut national de santé publique du Québec

Hélène Valentini, experte, Vice-présidence aux affaires scientifiques, Institut national de santé publique du Québec

Anne-Catherine Viso, Ph. D., adjointe au directeur scientifique, Institut de veille sanitaire, France


Partenaires

  • Institut national de santé publique du Québec
  • Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
  • Agence de la santé publique du Canada
  • Institut de veille sanitaire, France