L’évaluation des impacts sociaux en environnement représente un domaine en pleine expansion. La prise en compte des aspects sociaux permet en effet de mesurer les conséquences humaines de projets d’intervention sur l’environnement, notamment les changements en matière de qualité de vie et d’émergence de conflits. Au Québec, peu de balises légales, administratives ou consensuelles suggèrent comment examiner ces situations sociales en lien avec des projets en environnement. L’évaluation des impacts sociaux dans ce domaine permet d’anticiper les conséquences pour les individus et leur communauté de toute intervention susceptible de modifier la qualité de vie et le capital social, puis de proposer des options de modification ou des mesures d’atténuation afin de s’assurer que les bénéfices sont maximisés et les impacts négatifs minimisés.
Cet atelier, en complément du Guide de soutien destiné au réseau de la santé : l’évaluation des impacts sociaux en environnement publié par l’Institut national de santé publique du Québec en 2013, permettra aux participants d’émettre des recommandations liées aux impacts sociaux potentiels des projets environnementaux de grande envergure (ex. : politiques, lois, règlements, normes, programmes et schémas d’aménagement). Il s’adresse principalement aux professionnels en santé publique associés à des dossiers environnementaux et peut également intéresser les décideurs et les analystes œuvrant dans le cadre de projets de développement (ministères, consultants, promoteurs, etc.).
Des exposés oraux appuyés de supports visuels, des exercices en sous-groupes, des discussions en plénière, un jeu interactif et une approche d’apprentissage par problème seront les principales stratégies pédagogiques utilisées lors de l’atelier.
À la fin de cette journée, les participants seront en mesure de :
- distinguer les éléments clés associés aux impacts sociaux et les étapes de l’évaluation de ceux-ci;
- différencier les types d’évaluation d’impact utilisés lors de projet d’intervention sur l’environnement;
- reconnaître les critères de qualité d’une évaluation rigoureuse et efficiente des impacts sociaux;
- connaître les mécanismes de suivi et de surveillance des impacts sociaux et leurs critères de qualité.
Formateurs
Stéphane Bessette, M. Env., chef d’équipe en santé environnementale. Stéphane Bessette est titulaire d’un baccalauréat en philosophie avec un certificat en psychologie ainsi que d’une maîtrise en environnement. Il travaille comme conseiller en santé environnementale depuis six ans à la Direction de santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue et y est chef d’équipe depuis trois ans.
Emmanuelle Bouchard-Bastien, M. Env., conseillère scientifique. Emmanuelle Bouchard-Bastien est titulaire d’un baccalauréat en anthropologie et d’une maîtrise en environnement. Elle travaille à l’Institut national de santé publique du Québec au sein de l’équipe scientifique des évaluations environnementales et de l’étude des impacts depuis trois ans, elle y assure l’expertise sur les impacts sociaux.
Geneviève Brisson, LL. B., Ph. D., professeure. Geneviève Brisson est juriste et détentrice d’un doctorat en anthropologie. Elle enseigne également le développement régional au département Sociétés, Territoires et Développement de l’Université du Québec à Rimouski. Pendant neuf ans, elle a été coordonnatrice de l’équipe scientifique des évaluations environnementales et de l’étude des impacts à l’Institut national de santé publique du Québec.
Carl Ouellet, B. Sc., spécialiste en évaluation des impacts sociaux. Après avoir complété un baccalauréat et une scolarité de deuxième cycle en sociologie, Carl Ouellet occupe depuis 2004 un poste de professionnel à la Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC). Il a surtout travaillé sur la question des enjeux sociaux de différents projets majeurs assujettis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement au Québec méridional.
| 8 h 30 à 8 h 40 | Verdun |
Mot de bienvenue
Emmanuelle Bouchard-Bastien, M. Env., conseillère scientifique, unité Santé et environnement, Direction de la santé environnementale et de la toxicologie, Institut national de santé publique du Québec
| 8 h 40 à 9 h 10 | Verdun |
Mise en situation et définition de quelques éléments clés associés aux impacts sociaux
Emmanuelle Bouchard-Bastien, M. Env., conseillère scientifique, unité Santé et environnement, Direction de la santé environnementale et de la toxicologie, Institut national de santé publique du Québec
Carl Ouellet, B. Sc., spécialiste en évaluation des impacts sociaux, Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec
Ce bloc inclut une discussion en petits groupes.
| 9 h 10 à 9 h 30 | Verdun |
De la théorie des impacts sociaux à la pratique : le cas du parc éolien de l'Érable
Marie-Ève Maillé, Ph. D., professeure associée, Centre de recherche interdisciplinaire sur le bien-être, la santé, la société et l’environnement (CINBIOSE), Université du Québec à Montréal
| 9 h 30 à 10 h | Verdun |
Discussion autour des éléments clés
Geneviève Brisson, LL. B., Ph. D., professeure, département Sociétés, Territoires et Développement, Université du Québec à Rimouski
| 10 h à 10 h 30 | Westmount/Outremont |
Pause – Visite des communications affichées et des exposants
| 10 h 30 à 11 h 10 | Verdun |
Jeu interactif ‒ L’aventure de l’évaluation au Québec : points de repères
Geneviève Brisson, LL. B., Ph. D., professeure, département Sociétés, Territoires et Développement, Université du Québec à Rimouski
| 11 h 10 à 11 h 30 | Verdun |
L'évaluation des impacts sociaux
Emmanuelle Bouchard-Bastien, M. Env., conseillère scientifique, unité Santé et environnement, Direction de la santé environnementale et de la toxicologie, Institut national de santé publique du Québec
| 11 h 30 à 12 h | Verdun |
La prise en compte des aspects sociaux : le cas du projet minier Arnaud
Carl Ouellet, B. Sc., spécialiste en évaluation des impacts sociaux, Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec
| 12 h à 14 h | Fontaine A à D |
Dîner – Visite des communications affichées et des exposants – Activité de la relève
| 14 h à 14 h 20 | Verdun |
Quels sont les critères pour une bonne évaluation des impacts sociaux?
Geneviève Brisson, LL. B., Ph. D., professeure, département Sociétés, Territoires et Développement, Université du Québec à Rimouski
Emmanuelle Bouchard-Bastien, M. Env., conseillère scientifique, unité Santé et environnement, Direction de la santé environnementale et de la toxicologie, Institut national de santé publique du Québec
Une période d’échanges en petits groupes est prévue dans ce bloc.
| 14 h 20 à 14 h 45 | Verdun |
Retour sur les principaux critères de qualité avec cas à l’appui
Geneviève Brisson, LL. B., Ph. D., professeure, département Sociétés, Territoires et Développement, Université du Québec à Rimouski
| 14 h 45 à 15 h 15 | Verdun |
Produire de la qualité en contexte de travail : un défi!
Marie-José Fortin, Ph. D., professeure et titulaire, Chaire de recherche du Canada en développement régional et territorial, Université du Québec à Rimouski
Yann Fournis, Ph. D., professeur, Département Sociétés, Territoires et Développement, Université du Québec à Rimouski
| 15 h 15 à 15 h 30 | Westmount/Outremont |
Pause
| 15 h 30 à 15 h 45 | Verdun |
L’émergence des comités de suivi au Québec
Stéphane Bessette, M. Env., chef d’équipe en santé environnementale, Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue/Direction de santé publique
| 15 h 45 à 15 h 55 | Verdun |
Principes directeurs recommandés pour la mise en place d’un comité de suivi
Stéphane Bessette, M. Env., chef d’équipe en santé environnementale, Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue/Direction de santé publique
| 15 h 55 à 16 h 35 | Verdun |
Le comité de suivi de la mine Canadian Malartic : défis et solutions
Sylviane Legault, B.A, coordonnatrice, Comité de suivi Canadian Malartic
| 16 h 35 à 17 h 05 | Verdun |
Comités de suivi : expérience du terrain
Marie-Johanne Nadeau, M.A.P., coordonnatrice, Programme santé environnementale, Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Centre/Direction de santé publique
Louise Lajoie, M.D., M. Sc., médecin-conseil, Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Centre/Direction de santé publique
Une période d’échanges et de questions de 10 minutes suivra la présentation.
| 17 h 05 à 17 h 15 | Verdun |
Conclusion de l’atelier méthodologique
Geneviève Brisson, LL. B., Ph. D., professeure, département Sociétés, Territoires et Développement, Université du Québec à Rimouski
Comité scientifique de l'atelier méthodologique
Responsable :
Emmanuelle Bouchard-Bastien, M. Env., conseillère scientifique, unité Santé et environnement, Direction de la santé environnementale et de la toxicologie, Institut national de santé publique du Québec
Membres :
Stéphane Bessette, M. Env., chef d’équipe en santé environnementale, Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue/Direction de santé publique
Geneviève Brisson, LL. B., Ph. D., professeure, département Sociétés, Territoires et Développement, Université du Québec à Rimouski
Carl Ouellet, B. Sc., spécialiste en évaluation des impacts sociaux, Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec
Partenaires
- Institut national de santé publique du Québec
- Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec