Le principe de précaution : mieux le cerner pour mieux l'utiliser

Journée thématique

3 décembre 2024 - COMPLET

St-Laurent 8

Que ce soit en protection ou en prévention, dans le domaine des maladies infectieuses, de la santé environnementale ou de la santé au travail, dans un contexte d’urgence sanitaire ou pas, lors de la gestion de menaces pour la santé, les équipes de santé publique ont à prendre des décisions pour contrôler les risques tout en minimisant les impacts négatifs des mesures implantées. Ces décisions se basent sur des données probantes disponibles. Mais qu’advient-il lorsque les données sont insuffisantes ou incertaines? Dans les dernières années, dans diverses situations, nous constatons que le principe de précaution est évoqué de plus en plus souvent sur la place publique. Mais est-il toujours justifié de le faire?

En compagnie d’expertes et d’experts, cette journée vise à réfléchir ensemble et à échanger sur les indications, les conditions d’application, les avantages, mais aussi les inconvénients et les limites de l’utilisation du principe de précaution. Cette journée permettra aux participantes et aux participants de recourir au principe de précaution pour gérer le risque en santé publique.

Cette formation s’adresse aux équipes de santé publique qui participent à l’évaluation des risques pour la santé (p. ex., centres intégrés de santé et de services sociaux, centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux, Institut national de santé publique du Québec), aux équipes et aux autorités de santé publique impliquées dans les décisions de gestion de risque (p. ex., ministère de la Santé et des Services sociaux) et aux partenaires touchés par les décisions ou positions de santé publique (p. ex. ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec).

À la fin de cette activité, les personnes participantes seront en mesure de :

  • Distinguer le principe de précaution d’autres approches de gestion de risque
  • Expliquer les balises d’application du principe de précaution
  • Reconnaître les situations dans lesquelles le principe de précaution peut s’appliquer

8 h 30 à 9 h 30

Conférence plénière

9 h 30 à 10 h

Pause santé et visite du Salon d’exposition


HORAIRE DE L'AVANT-MIDI 

Animation de l’avant-midi

Michel Désy, Ph. D., conseiller scientifique spécialisé, Institut national de santé publique du Québec

10 h à 10 h 15

Mot de bienvenue et activité brise-glace

Mathieu Valcke, Ph. D., M. Env., M. Sc., conseiller scientifique spécialisé en toxicologie, Institut national de santé publique du Québec

On jase principe de précaution.

Cette activité inclut une période d’interactivité de 10 minutes.

Cette activité permet de répondre à l’objectif suivant : Distinguer le principe de précaution d’autres approches de gestion de risque

10 h 15 à 10 h 40

Historique du principe de précaution en droit de l’environnement

Josiane Rioux-Collin, LL.M., M.B.A., professeure, Département des sciences juridiques, Université du Québec à Montréal

Cette activité inclut une période d’interactivité de 7 minutes.

Cette activité permet de répondre à l’objectif suivant : Expliquer les balises d’application du principe de précaution.

10 h 40 à 11 h 05

Du principe à l’éthique de précaution

Bruno Leclerc, Ph. D., professeur retraité, Université du Québec à Rimouski

Cette activité inclut une période d’interactivité de 7 minutes.

Cette activité permet de répondre à l’objectif suivant : Expliquer les balises d’application du principe de précaution.

11 h 05 à 12 h

Table ronde – Le principe de précaution : partage d’expériences

Animateur

Stéphane Caron, M.D., médecin-conseil, Institut national de santé publique du Québe

Panélistes

Jean-Pierre Trépanier, M.D., M. Sc., FRCP, directeur de santé publique, Direction de santé publique, Centre intégré de santé et de services sociaux de Laval

Marc Germain, M.D., FRCP(C), Ph. D., vice-président Affaires médicales et innovation, Héma-Québec

Brice Laurent, directeur, Direction Sciences Sociales, Économie et Société, Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail

L’animateur interagira avec les pénalistes pour échanger sur une situation au cours de laquelle ils ont dû avoir recours au principe de précaution (fumées de feux de végétation et population générale, maladie de Creutzfeld-Jacob et dons de sang).

Cette activité inclut une période d’interactivité de 15 minutes.

Cette activité permet de répondre à l’objectif suivant : Reconnaître les situations dans lesquelles le principe de précaution peut s’appliquer

12 h à 13 h 45

Dîner et visite du Salon d’exposition


HORAIRE DE L’APRÈS-MIDI 

Animation de l’après-midi

Stéphane Caron, M.D., médecin-conseil, Institut national de santé publique du Québec

13 h 45 à 15 h 15

Maintenant, que ferions-nous?

Études de cas en équipes : à partir de scénarios fictifs ou réels, les participantes et les participants seront appelés à échanger et à répondre à diverses questions sur l’application du principe de précaution dans divers domaines de santé publique.

Cette activité inclut une période d’interactivité de 90 minutes.

15 h 15 à 15 h 30

Pause santé et visite du Salon d’exposition

15 h 30 à 16 h 30

Maintenant, que ferions-nous? (suite)

Suite de l’exercice et retour en plénière.

Cette activité inclut une période d’interactivité de 30 minutes.

Cette activité permet de répondre à l’objectif suivant : Reconnaître les situations dans lesquelles le principe de précaution peut s’appliquer

16 h 30 à 17 h

Que devons-nous retenir?

Michel Désy, Ph. D., conseiller scientifique spécialisé, Institut national de santé publique du Québec

Synthèse des ateliers, constantes de conditions d’invocation et barrières, bénéfices-inconvénients pour chacun des exemples.

Cette activité inclut une période d’interactivité de 10 minutes.

Cette activité permet de répondre à l’objectif suivant : Recourir au principe de précaution pour gérer le risque en santé publique

17 h à 17 h 05

Résumé de la journée, messages-clés et suites à donner

Stéphane Caron, M.D., médecin-conseil, Institut national de santé publique du Québec

Cette activité permet de répondre à l’objectif suivant : Recourir au principe de précaution pour gérer le risque en santé publique


Comité scientifique

Responsables

Stéphane Caron, M.D., médecin-conseil, Institut national de santé publique du Québec

Michel Désy, Ph. D., conseiller scientifique spécialisé, Institut national de santé publique du Québec

Membres

Gabriel Bordeleau-Gervais, M.A., M. Sc., Direction de santé publique, Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal

Geoffroy Denis, M.D., médecin-conseil, ministère de la Santé et des Services sociaux

Caroline Huot, M.D., médecin-conseil, Institut national de santé publique du Québec

Isabelle Picard, M.V., médecin vétérinaire et coordonnatrice aux zoonoses, ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec

Mathieu Valcke, Ph. D., M. Env., M. Sc., conseiller scientifique spécialisé en toxicologie, Institut national de santé publique du Québec