Modernisation du cadre en aménagement du territoire : de nouvelles opportunités pour la santé publique

Laboratoire d’idées

3 décembre 2025

La récente modernisation du cadre en aménagement du territoire mise de l’avant par la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire (PNAAT) et son plan de mise en œuvre 2023-2027 a entrainé jusqu’à aujourd’hui des modifications législatives à la Loi sur l’urbanisme et l’aménagement (LAU) et l’adoption des nouvelles Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT). Cette modernisation apporte de nouvelles responsabilités et obligations pour le milieu municipal et offre une occasion inédite pour les acteur(-trice)s de santé publique de prendre part aux changements attendus en matière d’aménagement du territoire. 

Les équipes de santé publique ont la responsabilité, à travers le programme national de santé publique (PNSP), de favoriser la création de milieux de vie favorables à la santé et à la sécurité. Cette responsabilité échappant toutefois à l’emprise directe des acteur(-trice)s de santé publique, leur collaboration avec les décideur(-euse)s municipaux(ales) et autres acteur(-trice)s intersectoriel(-le)s s’avère nécessaire afin d’accomplir leur mission sanitaire. 

À travers ce laboratoire d’idées, les personnes participantes auront l’occasion de chercher des pistes d’action apportant un soutien concret aux décideur(-euse)s municipaux(ales) des niveaux local et régional.

Cette formation s’adresse aux professionnel(-le)s, aux médecins et aux gestionnaires d’équipe de santé publique œuvrant dans le domaine de l’aménagement du territoire (principalement en santé environnementale et promotion-prévention). 

Objectifs pédagogiques 

À la fin de cette activité, les personnes participantes seront en mesure de :

  • Résumer les changements apportés au cadre d’aménagement du territoire et les effets de cette modernisation sur les obligations du milieu municipal
  • Construire un argumentaire afin de renforcer l’utilité et la pertinence des équipes de santé publique du point de vue de leurs partenaires municipaux
  • Adapter les stratégies d’accompagnement des partenaires municipaux en tenant compte des nouvelles occasions pour le réseau de santé publique et des nouvelles obligations du milieu municipal 

Méthode pédagogique 

Le laboratoire d’idées offrira plusieurs activités permettant d’engager les participant(e)s dans la formulation des pistes de solution à mettre en œuvre : conférence, buzz session (discussions en petits groupes puis en grand groupe), mise en situation et table ronde. 

8 h 30 à 9 h 30

Conférence plénière

9 h 30 à 10 h

Pause – Visite des présentations par affiches et des exposants

Horaire de l'avant-midi


Animation de la journée

Émile Tremblay, M. Sc., conseiller scientifique, Institut national de santé publique du Québec 

Olivier Leclerc, M.D., B.Sc., urbaniste, coordonnateur et conseiller scientifique, Institut national de santé publique du Québec 

10 h à 10 h 15

Activité brise-glace

Émile Tremblay, M. Sc., conseiller scientifique, Institut national de santé publique du Québec  

Éveline Gueppe, B. Sc., coordonnatrice administrative, Partenariat interdisciplinaire de recherche-action en aménagement et en aides à la Décision pour l’équité Sociale (PIRAMIDES), Université Laval  


Cette activité interactive réalisée sous la forme d'un quiz permet de sonder le niveau de familiarité des participants avec le cadre d’aménagement du territoire et sa modernisation. 

Cette activité inclut une période d’interactivité de 10 minutes. 

L’activité permet de répondre à l’objectif suivant : Résumer les changements apportés au cadre d’aménagement du territoire et les effets de cette modernisation sur les obligations du milieu municipal 

10 h 15 à 11 h

Modernisation du cadre d’aménagement au Québec, de quoi s’agit-il?

Dominique Dupont, B. Sc., M. ATDR, urbaniste, directrice de la planification et de l’analyse, Direction générale de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation 

Cette conférence permet de faire un survol historique de l’aménagement au Québec et de son cadre réglementaire. Les participant(e)s seront ainsi en mesure d’apprécier l’évolution des responsabilités municipales en matière d’aménagement du territoire et de reconnaitre les changements récents liés à la modernisation du cadre. 


Cette activité inclut une période d’interactivité de 20 minutes. 

L’activité permet de répondre à l’objectif suivant : Résumer les changements apportés au cadre d’aménagement du territoire et les effets de cette modernisation sur les obligations du milieu municipal.

11 h à 12 h

Atelier 1 : Quelles sont les convergences entre la modernisation du cadre en aménagement du territoire et les objectifs poursuivis par la Santé publique?

À partir de la présentation précédente, les participantes et participants seront appelés à identifier les principaux changements survenus récemment au cadre d’aménagement du territoire et à déterminer quels éléments de cette modernisation convergent avec la mission des acteur(-trice)s de santé publique. L’activité proposée a pour objectif d’identifier les nouvelles possibilité et moyens d’action liés à cette modernisation. 

Les participantes et participants seront invités à identifier les opportunités et leviers rendus disponibles à la suite de la modernisation du cadre d’aménagement. L’activité sera suivie d’un retour en grand groupe afin de consolider les résultats des discussions tenues en petits groupes et d’établir les bases d’un argumentaire de santé publique pour favoriser les collaborations avec le milieu municipal. 


Cette activité inclut une période d’interactivité de 60 minutes.  

L’activité permet de répondre aux objectifs suivants :   

  • Résumer les changements apportés au cadre d’aménagement du territoire et les effets de cette modernisation sur les obligations du milieu municipal
  • Construire un argumentaire afin de renforcer l’utilité et la pertinence des équipes de santé publique du point de vue de leurs partenaires municipaux 

12 h à 13 h 45

Dîner – Visite des présentations par affiches et des exposants

Horaire de l'après-midi

13 h 45 à 13 h 55

Retour de l’animateur sur le déroulement de l’avant-midi et présentation des activités de l’après-midi.

13 h 55 à 14 h 15

Atelier 2 (partie 1) : Comment s’inscrire en adéquation avec la réalité et les besoins du milieu municipal?

Animation d’atelier

Éveline Gueppe, B. Sc., coordonnatrice administrative, Partenariat Interdisciplinaire de Recherche-action en aménagement et en aides à la décision pour l’équité Sociale (PIRAMIDES), Université Laval  

Les participantes et participants seront invité(e)s à identifier et traduire la valeur ajoutée des contributions de santé publique pour les partenaires municipaux. Les résultats de l’activité serviront à alimenter la discussion avec les panélistes de table ronde.  


Cette activité inclut une période d’interactivité de 20 minutes.  

L’activité permet de répondre à l’objectif suivant : Construire un argumentaire afin de renforcer l’utilité et la pertinence des équipes de santé publique du point de vue de leurs partenaires municipaux 

14 h 15 à 15 h 15

Table ronde - Réalités et besoins du milieu municipal; mieux comprendre pour mieux soutenir

Des professionnel(-le)s issu(e)s du milieu municipal prendront part à une discussion sur les défis auxquels font face les organismes municipaux dans la révision et la mise en œuvre de leurs outils de planification du territoire. En connaissant mieux les réalités et les besoins de milieu municipal, les participant(e)s seront en mesure d'adapter leurs stratégies d'accompagnement et de soutien de ce milieu afin d'offrir des environnements sains et sécuritaires aux citoyen(-ne)s. 

Animation 

Mikael St-Pierre, B.Sc., M. Des., urbaniste, chargé de cours à l’UQAM et coordonnateur du Caucus écologiste municipal 

Panélistes

Martin Lapointe, B.Sc., M. Urb., urbaniste, directeur, service de l’aménagement du territoire, MRC de l’Assomption, président de l’Association des aménagistes régionaux du Québec 

Jérémie Juaire d'Arcy, B.Sc., urbaniste, directeur, service de l'urbanisme, Ville de Matane 

Rachel Désilet-Comeau, B.Sc., M. Urb., urbaniste, chef de la division de la planification et de la réglementation, service de l'urbanisme et du développement durable, Ville de Saint-Jérôme 

Guillaume Neveu, B.Sc., urbaniste, directeur de projet – plan d’urbanisme et de mobilité, division de la planification du territoire, service de la planification de l’aménagement et de l’environnement, Ville de Québec 


Cette activité inclut une période d’interactivité de 20 minutes. 

L’activité permet de répondre aux objectifs suivants : 

  • Construire un argumentaire afin de renforcer l’utilité et la pertinence des équipes de santé publique du point de vue de leurs partenaires municipaux
  • Adapter les stratégies d’accompagnement des partenaires municipaux en tenant compte des nouvelles occasions pour le réseau de santé publique et des nouvelles obligations du milieu municipal 

15 h 15 à 15 h 30

Courte pause

15 h 30 à 16 h 50

Atelier 2 (partie 2) : Comment s’inscrire en adéquation avec la réalité et les besoins du milieu municipal?

Animation d’atelier

Éveline Gueppe, B.Sc., coordonnatrice administrative, Partenariat Interdisciplinaire de Recherche-action en aménagement et en aides à la décision pour l’équité Sociale (PIRAMIDES), Université Laval

À partir des informations livrées par les panélistes, les participantes et participants seront invité(e)s à réfléchir à un problème à travers une mise en situation puis à apporter des solutions en vue de mener à bien une collaboration avec des partenaires municipaux. 


L’activité sera suivie d’un retour en grand groupe effectué par l’animatrice afin de mettre en commun les réflexions et solutions considérées. Les panélistes, tou(-te)s des expert(e)s issu(e)s du milieu municipal, seront appelé(e)s à réagir aux propos partagés par les participant(e)s afin de contribuer à la réflexion sur les stratégies d’accompagnement « gagnantes » pour tou(te)s. 

Cette activité inclut une période d’interactivité de 80 minutes. 

Cette activité permet de répondre à l’objectif suivant : Adapter les stratégies d’accompagnement des partenaires municipaux en tenant compte des nouvelles occasions pour le réseau de santé publique et des nouvelles obligations du milieu municipal 

16 h 55 à 17 h 05

Synthèse et conclusion

Émile Tremblay, M.Sc., conseiller scientifique, Institut national de santé publique du Québec  

Cette activité permet de répondre à l’objectif suivant : Chercher des pistes d’action permettant aux acteur(-trice)s de santé publique d’apporter un soutien concret aux décideur(-euse)s municipaux(ales) des niveaux local et régional.

Comité scientifique

Responsables

Émile Tremblay, M.Sc., conseiller scientifique, Institut national de santé publique du Québec  

Éveline Gueppe, B.Sc., coordonnatrice administrative, Partenariat Interdisciplinaire de Recherche-action en Aménagement et en aides à la Décision pour l’Équité Sociale (PIRAMIDES), Université Laval  

Membres

Alexandre Rioux, M. Urb, agent de planification, de programmation et de recherche, Direction de santé publique, Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale   

Jean-Maxime Archambault, M. Urb., agent de planification, de programmation et de recherche, Direction de santé publique, Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean  

Louis-François Tétreault, Ph.D., Direction de santé publique, Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal  

Vicky Bertrand Dupont, M.ATDR, coordonnatrice, Partenariat Interdisciplinaire de Recherche-action en Aménagement et en aIdes à la Décision pour l’Équité Sociale (PIRAMIDES), Université Laval  

Olivier Leclerc, urbaniste, OUQ, M.D., coordonnateur et conseiller scientifique, Institut national de santé publique du Québec  

Ariane St-Louis, M.Sc., conseillère scientifique, Institut national de santé publique du Québec  

Lena Bolduc, M.Sc., conseillère en aménagement du territoire et urbanisme, Direction de la planification et de l’analyse, Direction générale de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation