Retraitement des dispositifs médicaux dans les cliniques hors établissement
Ce guide de pratique professionnelle a pour but de favoriser les bonnes pratiques de retraitement des dispositifs médicaux (RDM) semi-critiques et critiques dans les cliniques hors établissement. Il rassemble l’information scientifique, clinique, normative et réglementaire relative au RDM. Il s’adresse à toutes les personnes œuvrant dans ces dernières ayant une responsabilité directe ou indirecte en RDM. Il vise également à soutenir les instances (ordres professionnels, directions de santé publique (DSPu)) qui peuvent exiger la mise en place de mesures pour gérer les risques à la santé et protéger la population.
Les cliniques hors établissement comprennent tous les milieux de soins de santé qui ne sont pas un établissement ou un centre médical spécialisé (CMS) tels que définis dans la Loi sur les services de santé et les services sociaux1. Elles incluent notamment les cliniques médicales, les groupes de médecine de famille (GMF), les cabinets de professionnels de la santé, les centres de soins de santé communautaire. Ce guide s’adresse notamment aux directeurs médicaux, aux gestionnaires des cliniques hors établissement, aux professionnels de la santé (ex. : médecins, infirmières, infirmières praticiennes spécialisées, physiothérapeutes, ergothérapeutes, inhalothérapeutes, infirmières auxiliaires, podiatres) ainsi qu’au personnel affecté au RDM.
Par ailleurs, ce guide pour les cliniques hors établissement ne s’adresse pas aux établissements du réseau de la santé et de services sociaux (RSSS) (publics et privés) et aux CMS qui doivent plutôt se référer au guide de pratique sur le retraitement des dispositifs médicaux critiques (INSPQ, 2014a).
Ce document de référence constitue un complément d’information aux guides de pratique publiés précédemment par le Centre d’expertise en retraitement des dispositifs médicaux (CERDM) de l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)2. Notons que les publications élaborées spécifiquement pour le retraitement des sondes d’échographie et pour celui des dispositifs médicaux (DM) ophtalmiques s’adressent autant aux cliniques hors établissement qu’aux établissements du RSSS et aux CMS (INSPQ, 2016c, 2022). De plus, les cliniques hors établissement, qui utilisent des dispositifs endoscopiques, doivent retraiter ces derniers en se référant au guide de pratique sur le retraitement des dispositifs endoscopiques flexibles (INSPQ, 2014d).
Le présent document précise d’abord le contexte et la méthodologie d’élaboration du guide. Puis, il décrit la détermination des activités en retraitement, le partage des responsabilités, les principes généraux, ainsi que les exigences environnementales et matérielles associées au RDM réutilisables. Il définit ensuite les étapes de retraitement attendues pour les DM semi-critiques et critiques. Par la suite, Les différents éléments d’assurance qualité sont décrits. Enfin, des outils et schémas sont disponibles en annexe.
1Loi sur les services de santé et les services sociaux. RLRQ., chapitre S-4.2. À jour au 1er janvier 2023. Disponible à : https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/tdm/lc/S-4.2
2Disponible à : https://www.inspq.qc.ca/cerdm
