Bulletin d'information en santé environnementale

  • Résumé scientifique

Le texte qui suit est le résumé d’une publication scientifique (ou d’une étude) n’ayant pas été réalisée par l’Institut national de santé publique du Québec. Cette analyse critique ne peut donc pas être considérée comme la position de l’Institut. Son objectif est de porter à l’attention des lecteurs des éléments récents de la littérature scientifique, et ce, sous un éclairage critique découlant de l’expertise des auteurs du résumé.

Évaluation des impacts sur l’environnement – un guide complet pour les professionnels

Auteur(s): 

  • Dominique Gagné
    conseillère scientifique, Institut national de santé publique du Québec

Mise en contexte

L’évaluation des impacts sur l’environnement est un processus relativement récent qui a vu le jour aux États-Unis à la fin des années 1960. Son implantation dans les pays francophones a été plus tardive et des pays tel que le Canada et la France y ont joué un rôle de pionnier. Au Québec, l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de projets majeurs sont encadrés par la Loi sur la qualité de l’environnement (L.R.Q., chapitre Q-2). Les conseillers en santé environnementale des différentes directions régionales de santé publique sont souvent appelés à prendre part à ce processus et doivent parfois réagir dans un délai très court.

Peu de documentation générale portant sur ce type d’évaluation est disponible en français. Pour pallier à cette lacune, l’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie a produit un livre destiné d’abord à la formation des étudiants universitaires intéressés par l’évaluation des impacts sur l’environnement. Il s’adresse également à toute personne impliquée dans un processus d’évaluation d’un projet en développement, tel qu’un professionnel de l’évaluation des impacts sur l’environnement, un maître d’ouvrage, un décideur, un membre d’une organisation ou un membre du public.

Rédigé par Pierre André, Claude E. Delisle et Jean-Pierre Revéret, ce volume intitulé Évaluation des impacts sur l’environnement - Processus, acteurs et pratique pour un développement durable est à la fois un guide complet pour les professionnels, un point de repère pour les décideurs et une référence pour le public. Il contient des informations-clés sur le cadre de réalisation d’une évaluation des impacts sur l’environnement, y compris les aspects politiques, juridiques et institutionnels et présente plusieurs études de cas francophones illustrant cette démarche.

Présentation du contenu

Les premiers chapitres introduisent le lecteur au développement durable en abordant les définitions, la chronologie et les retombées associées à ce concept. Les auteurs y présentent l’historique de l’évaluation des impacts sur l’environnement, tout en le situant parmi les évaluations environnementales. Ils définissent par la suite le processus d’évaluation des impacts sur l’environnement et exposent comment il se traduit dans la pratique.

Les chapitres suivants sont consacrés aux différentes catégories d’acteurs qui sont appelés à interagir au cours de ce processus d’évaluation des impacts sur l’environnement. Ainsi, le quatrième chapitre est consacré au maître d’ouvrage, soit à la personne ou l’organisation qui demande l’autorisation de réaliser un projet et qui avise un décideur de son intention, à la place de l’évaluation des impacts sur l’environnement dans la gestion de projet, ainsi qu’aux avantages et inconvénients pouvant découler de ce processus pour le maître d’ouvrage, par exemple si des modifications doivent être apportées au projet.

Par la suite, l’emphase est mise sur le public, qui peut se composer de citoyens, d’organisations ou d’institutions préoccupés par le projet lui-même ou par ses conséquences sur l’environnement. Ce chapitre traite plus précisément des processus de perception de l’environnement, des craintes et des motivations pouvant amener des groupes et des individus à intervenir.

Les auteurs abordent ensuite les rôles et les fonctions des décideurs, traitent des caractéristiques spécifiques à la prise d’une décision environnementale, présentent un modèle de prise de décision rationnelle et les démarches générales de prise de décision dans le processus d’évaluation des impacts sur l’environnement et discutent finalement des différents facteurs et critères de décision. Certains acteurs internationaux peuvent également jouer un rôle au sein du processus d’évaluation des impacts sur l’environnement, ce qui fait l’objet du chapitre suivant.

En plus de présenter le processus d’évaluation des impacts sur l’environnement et les différents acteurs pouvant y être impliqués, ce livre aborde également la participation publique en exposant les différentes formes qu’elle peut prendre, en présentant les avantages et les limites, et en démontrant l’importance d’une participation publique répartie sur l’ensemble du processus d’évaluation.

Par la suite, une section est consacrée aux méthodes et outils pouvant être utilisés dans le cadre du processus d’évaluation des impacts sur l’environnement, tel que les listes de contrôle, les matrices d’impacts, les méthodes de superposition et les méthodes d’aide à la décision. Finalement, un dernier chapitre est consacré à l’évaluation environnementale stratégique et les limites et les contraintes à respecter lors de la réalisation de l’évaluation des impacts sur l’environnement sont abordées dans la conclusion.

Ce volume s’accompagne d’un site web qui reprend en partie le contenu du CD-Rom offert en complément. Le lecteur y trouvera entre autres un résumé des différents chapitres, la description sommaire du processus d’évaluation des impacts sur l’environnement appliqués dans certains États et pays membres de la francophonie, ainsi que plusieurs études de cas. Ce livre n’est pas disponible en magasin, mais il peut facilement être commandé. Bonne découverte!

Référence complète : Pierre André, Claude E. Delisle et Jean-Pierre Revéret (2010), L’évaluation des impacts sur l’environnement. Processus, acteurs et pratique pour un développement durable, 3e édition, Montréal, Presses internationales Polytechnique, 398 pages.

Lien pour le site web : www.polymtl.ca/pub/sites/eie/index.php

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