Demandes d'accès à l'information

Numéro et objet de la demande Date de diffusion Documents transmis

2018-15


Ordres du jour et procès-verbaux du Comité de travail sur le plomb et le cuivre de la Table nationale de concertation en santé environnementale, ainsi que toutes notes préparées lors de ces rencontres par les représentants de l'INSPQ depuis janvier 2013.

2018-14


Nombre d'employé au sein de l'Institut ayant un salaire annuel supérieur à 100 000$, la moyenne de salaire desdits employés, ainsi que le salaire le plus élevé et le moins élevé.

2018-12


Mortalité par mésothéliome au Québec depuis 2010 jusqu'en 2015,2016 (données provisoires).

2018-10


Documents internes en vigueur sur le traitement des demandes d'accès aux documents, la divulgation de renseignements ou documents, les communications avec les lobbyistes, ainsi que les communications transmises au cabinet ou ministre responsable à ce propos.

2018-07


Tout contrat liant l’Institut national de santé publique du Québec à une ou des agences de placement de personnel, qu’il s’agisse d’un contrat ciblant l’organisation ou qu’il s’agisse d’un contrat liant un employé en particulier provenant d’une agence.

2018-03


Frais remboursés lors des déplacements des employés en 2016-2017 pour chaque catégorie d'emploi et régions de l'INSPQ.

2018-01


Mandat de Comité sur l'immunisation du Québec et comptes-rendus de réunion faisant état des recommandations relatives à trois avis produits.

2017-09


Tout document en lien avec le chauffe-eau 3T ("Stockert Heater-Cooler System 3T") de Sorin, maintenant LivaNova, et le Mycobacterium chimaera.

2017-11


Effectif total et nombre de femmes en 2012 et en 2017, et salaire au maximum de l’échelle salariale pour chaque catégorie d'emploi.

2017-06


Budgets prévus et montants dépensés (incluant les impressions) pour la promotion, le marketing et la publicité (ou toute stratégie de visibilité) de l'Institut (incluant tout matériel visuel ou promotionnel visant à informer, sensibiliser ou faire de la prévention au sujet d'un enjeu précis) depuis 2012.