Avis éthique

Écrit visant à analyser un enjeu de santé publique sous l'angle des valeurs en quatre étapes, soient la mise en situation, la formulation des préoccupations et des enjeux éthiques, l’analyse critique des enjeux et l’ordonnancement des valeurs et en formulant le résultat de cette priorisation sous forme de choix ou recommandations avec leur explicitation et justification.

Avis sur le Plan de surveillance thématique sur la pandémie de COVID-19 et ses répercussions sur la santé des populations

La Direction de la surveillance de l’état de santé du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a déposé auprès du Comité d’éthique de santé publique (CESP) une demande d’avis concernant le Plan de surveillance thématique sur la pandémie de COVID-19 et ses répercussions sur la santé des populations (PST COVID-19). 

Avis éthique

Avis sur une étude d’impact des nuisances liées aux activités d’exploitation de Sable des Forges et de SDF Abrasif du Groupe Bellemare

Avis sur une étude d’impact des nuisances liées aux activités d’exploitation de Sable des Forges et de SDF Abrasif du Groupe Bellemare

Avis éthique

Avis sur le Plan régional de surveillance de l’Outaouais

La direction régionale de santé publique de l’Outaouais a soumis pour examen au Comité d’éthique de santé publique son plan régional de surveillance (PRSO). Celui-ci a pour objectif d’encadrer les activités de surveillance en sélectionnant des indicateurs prioritaires du Plan national de surveillance et en proposant de nouveaux indicateurs qui seront utiles pour mieux soutenir la prise de décision quant à des besoins d’information particuliers à la région.

Avis éthique

Avis sur un projet de vaccination contre le virus respiratoire syncytial

Le Comité sur l’immunisation du Québec (CIQ) a déposé une demande auprès du Comité d’éthique de santé publique (CESP) à propos d’un projet d’avis sur l’utilisation du vaccin RSVpreF (Abrysvo) contre le virus respiratoire syncytial (VRS).

Avis éthique

Avis sur le plan de surveillance thématique sur la maltraitance envers les enfants

La Direction générale de la santé publique du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a présenté le Plan de surveillance thématique sur la maltraitance envers les enfants (PSTMEE) pour examen au Comité d’éthique de santé publique (CESP).

Avis éthique

Avis sur le plan de surveillance thématique sur l’itinérance

La Direction générale de la santé publique du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) a présenté le Plan de surveillance thématique sur l’itinérance (PSTI) pour examen au Comité d’éthique de santé publique (CESP).

Avis éthique

Avis sur les partenariats public-privé en santé publique

La Direction régionale de santé publique de Montréal (DRSP-MTL) a déposé auprès du Comité d’éthique de santé publique (CESP) une demande d’avis concernant les collaborations potentielles entre les instances de santé publique, telles que les directions régionales, et le secteur privé, notamment les fondations.

Avis éthique

Avis sur le Plan de surveillance thématique de la santé maternelle, fœto-infantile et de la petite enfance

Le Comité d’éthique de santé publique (CESP) évalue le Plan de surveillance thématique de la santé maternelle, fœto-infantile et de la petite enfance.

Avis éthique

Avis sur un projet de modification du Plan national de surveillance afin de rehausser la surveillance de la consommation de substances psychoactives (cannabis et opioïdes)

La Direction de la surveillance de l’état de santé du ministère de la Santé et des Services sociaux a déposé auprès du Comité d’éthique de santé publique un projet de modification du Plan national de surveillance  afin de rehausser la surveillance de la consommation de substances psychoactives (cannabis et opioïdes). Ce projet vise principalement à présenter et à proposer des indicateurs afin de permettre une meilleure surveillance des substances psychoactives. Il vise aussi à cerner……

Avis éthique

Avis sur le Guide pour la sélection d’indicateurs portant sur le déterminant Système de santé et de services sociaux dans les Plans de surveillance thématiques

La Direction de la surveillance du ministère de la Santé et des services sociaux (MSSS) a déposé le Guide pour la sélection d’indicateurs portant sur le déterminant Système de santé et de services sociaux dans les Plans de surveillance thématiques pour consultation auprès du Comité d’éthique de santé publique (CESP). Dans le but de répondre au mieux à sa mission et de contribuer positivement aux débats sur les dimensions éthiques de la surveillance, le CESP a jugé important de produire un…

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