Guide de soutien destiné au réseau de la santé : l'évaluation des impacts sociaux en environnement

La prise en compte des aspects sociaux permet de mesurer les conséquences humaines des projets d'interventions sur l'environnement. Toutefois, au Québec, peu de balises légales, administratives ou consensuelles suggèrent comment investiguer ces situations sociales.

Le présent guide a été élaboré par l'Équipe scientifique sur l'examen des impacts et les évaluations environnementales de l'Institut national de santé publique du Québec. L'objectif du guide est de permettre aux différents acteurs impliqués dans le processus d'évaluation des impacts de comprendre les éléments clés et les étapes de la procédure de l'évaluation des impacts sociaux. Ce guide permet d'apprécier une évaluation des impacts sociaux, ou de conseiller sur la mise en place de telles évaluations afin qu'elles soient rigoureuses et efficientes.

Le premier chapitre définit le concept d'impact social en explorant ses caractéristiques et en illustrant les propos à l'aide d'exemples concrets. Ce chapitre expose les changements sociaux sur la qualité de vie et le capital social engendrés par les impacts sociaux, ainsi que certains facteurs qui modulent les impacts, tels que les déterminants de la santé, l'acceptabilité sociale et la perception du risque. Par la suite, le deuxième chapitre se concentre sur la définition de l'évaluation des impacts sociaux et de ses composantes. Les rôles et objectifs de l'évaluation y sont illustrés, ainsi que les circonstances de l'évaluation, la collecte des données, les difficultés rencontrées et la notion de participation citoyenne.

Finalement, le troisième chapitre présente une à une les étapes de l'évaluation des impacts sociaux, soit 1) l'élaboration d'un plan pour l'engagement du public; 2) la description de l'action proposée et de scénarios envisageables; 3) la description de l'environnement humain et des zones d'influences; 4) l'dentification des impacts probables; 5) l'évaluation des impacts probables; 6) la détermination des réactions probables des parties concernées; 7) l'évaluation des impacts secondaires et cumulatifs; 8) la recommandation de modifications et la proposition d'options; 9) l'atténuation des impacts, les actions correctives et l'amélioration; 10) la conception et la mise en œuvre d'un programme de monitorage. Une grille pratique est également présentée dans cette section afin de visualiser rapidement les étapes de la procédure en parallèle avec les étapes de l'évaluation des impacts environnementaux. Cette grille contient les principes directeurs de chacune des étapes afin de pouvoir rapidement évaluer si elles ont été bien réalisées. Les principes sont associés à des questions clés qui ciblent la participation citoyenne, la méthodologie et la collecte des données.

Un glossaire, les références et des grilles d'analyse complètent cet outil, afin de permettre à l'utilisateur d'approfondir ses connaissances sur les différents aspects de l'évaluation des impacts sociaux.

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ISBN (électronique): 

978-2-550-69806-7

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