Guide de soutien destiné au réseau de la santé : l'évaluation des impacts sociaux en environnement

Les interventions sur l’environnement ne sont pas exemptes d’effets sur les humains et leurs milieux de vie. En santé environnementale, l’appréciation des effets sur la santé physiologique relève d’approches connues et bien maîtrisées. Cependant, savoir comment évaluer les effets sociaux associés à l’environnement a souvent été exprimé comme un besoin au sein du réseau de la santé publique québécoise.

Plus particulièrement, le cadre de l’évaluation des impacts environnementaux évoque de plus en plus la problématique des impacts sociaux. Les projets de développement ont inévitablement des répercussions sur les communautés et les individus. Bien identifier et évaluer ces impacts permet de maintenir la population québécoise en santé, dans le sens large proposé par l’OMS. Toutefois, malgré ce constat unanime, il existe des lacunes sur le plan des évaluations des impacts sociaux dans le cadre des projets de développement. D’une part, cette procédure d’analyse est généralement réalisée par les promoteurs, et il se peut que ces professionnels aux compétences variées n’aient pas toujours les connaissances adéquates pour mener à terme ce genre d’exercice. D’autre part, la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), qui régit les évaluations environnementales, n’indique pas de procédures particulières pour l’évaluation des impacts sociaux. De ce fait, bien que les choses tendent à s’améliorer depuis quelques années, notamment en ce qui concerne les projets majeurs, les évaluations d’impacts sociaux sont moins mises en évidence, ce qui explique qu’elles demeurent secondaires dans certains cas d’évaluations globales des impacts.

Le guide a pour objectif d’outiller les directions de santé publique impliquées dans l’évaluation des impacts environnementaux et les enquêtes épidémiologiques, afin qu’elles puissent identifier et évaluer les impacts sociaux d’un projet de développement sur leur territoire respectif, ainsi que de faire des recommandations et proposer des ajustements en vue d’atténuer les impacts sociaux négatifs et de bonifier les retombées positives. Toutefois, différents intervenants en évaluation environnementale, tels que les promoteurs et leurs consultants, peuvent être interpellés par ce guide d’accompagnement, car il permet de mener à terme une évaluation des impacts sociaux. Il permet également d’examiner et de valider une évaluation existante en cernant les forces et les faiblesses de la procédure.

Pour ce faire, le premier chapitre présente la définition des impacts sociaux et des concepts qui s’y rattachent. Plus précisément, les différentes formes d’impacts sont définies, ainsi que la différence entre les impacts sociaux, les impacts psychologiques et les autres types d’impacts sanitaires. Par la suite, les principales variables de changements sociaux sont présentées, soit la qualité de vie et le capital social, ainsi que les facteurs qui les modulent, tels que les déterminants de la santé, l’acceptabilité sociale et la perception du risque.

Le deuxième chapitre s’attarde sur la description de l’évaluation des impacts sociaux. Les objectifs de la procédure sont exposés, ainsi que les différents paramètres à considérer, soit le moment où mener l’évaluation, les techniques d’enquêtes à utiliser et les difficultés rencontrées les plus fréquentes. Par la suite, la notion de participation citoyenne est présentée, ainsi que ses différents niveaux d’engagement, car l’engagement du public est un élément central dans le cadre de l’évaluation des impacts sociaux.

Finalement, le troisième chapitre présente les dix étapes de l’évaluation des impacts sociaux. Pour chaque étape, les éléments clés sont présentés, ainsi que quelques exemples d’application. Une grille a également été élaborée afin de visualiser rapidement les étapes de l’évaluation des impacts sociaux, les liens de ces étapes avec l’évaluation des impacts environnementaux, et les principes généraux qui les caractérisent.

L’absence de citations et de références est le résultat d’un exercice de synthèse et de vulgarisation, et découle du souci d’élaborer un outil pratique et facile à utiliser. Ce guide n’est pas un document scientifique et ne doit pas être utilisé comme tel. Les références utilisées pour son l’élaboration sont citées à la fin du document.

Guide de soutien destiné au réseau  de la santé : l’évaluation des impacts sociaux en environnement

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ISBN (électronique): 

978-2-550-87172-9

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