Demandes d'accès à l'information

Numéro et objet de la demande Date de diffusion Documents transmis

2024-45


Documents en lien avec le statut vaccinal et les demandes 2024-28 et 2024-37.

2024-42


Les courriels de M. Louis Rochette pour les 8 et 9 janvier 2022.

2024-44


Tout rapport, résultat ou autre document se rapportant au Projet Dialogue.

2024-43


Documents en lien avec la demande 2024-19.

2024-40


En suivi de la demande 2024-35 : 1) Comptes rendus des rencontres du comité qualité jusqu’au 30 avril 2022; 2) Historiques des changements apportés au Registre pour améliorer la qualité des données; 3) Rapport final pour le projet 53-3129

2024-39


Divers documents en lien avec la demande d’accès à l’information numéro 2024-28.

2024-33


Tous les fichiers semblables au chiffrier « Vigie_Passive_2021-09-07.xlsx » (divulgué par le MSSS dans le cadre de la demande: 2021-2022.495, jusqu’au 30 septembre 2021.

2024-37


Copie de tous les courriels, entrants et sortants (et avec toutes les pièces jointes), de M. Rochette pour les journées du 5 et 6 juillet 2022.

2024-36


Pour la dernière année, 1) Programmation des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2) État de santé des projets (ESP) 3) Étude d’opportunité sur les logiciels libres.

2024-35


En suivi à la demande 2024- 29, lettre du MSSS du 20 novembre 2020 mentionnée dans la section "Raison d’être du projet" et copie des renouvellements du mandat.