Le présent cadre de référence accompagne la Politique sur la propriété intellectuelle de l’Institut national de santé publique du Québec et a pour objectif de circonscrire les notions d'« auteur » et de « contribution intellectuelle significative » en lien avec les publications de l'Institut (INSPQ, 2005). Il a été élaboré à partir d'une recherche documentaire exploratoire portant sur la contribution scientifique, d’une analyse sommaire des pratiques de quelques organisations clés et de consultations menées auprès des membres des directions scientifiques de l’INSPQ.
Selon la littérature scientifique, les problèmes relatifs à l’attribution du statut d’auteur s’accroissent depuis les années 1980 (Paradis Tice, 2005, p. 7; Strange, 2008, p. C567‑C568). Outre les cas d’abus, l’...