Amiante

En 2003, l'INSPQ a reçu le mandat de développer et d’implanter un système de surveillance des expositions à l’amiante au Québec et des maladies qui en découlent. Depuis, plusieurs rapports ont été publiés sur ces sujets.

L'amiante

Le terme amiante s’applique à un groupe de minéraux fibreux composés de silicate. Il existe deux  grandes familles d’amiante, les serpentines et les amphiboles. Le chrysotile, extrait au Québec, est le seul membre de la famille des serpentines, tandis que la crocidolite, l’amosite, l’actinolite, l’anthophyllite et la trémolite font partie des amphiboles. À cause de sa grande résistance mécanique et thermique, de même que pour sa grande durabilité, l’amiante est utilisé à différentes fins, notamment comme isolant contre le feu et le bruit. On peut trouver de l’amiante dans plusieurs produits, comme des tuiles, des tuyaux en amiante-ciment, etc.

Les risques pour la santé reliés à l’amiante

L’amiante provoque une maladie chronique des poumons que l’on appelle l’amiantose.

L’amiante, incluant le chrysotile, est un cancérigène chez l’homme. 

Les cancers reconnus associés à l’exposition à l’amiante sont le cancer pulmonaire, le mésothéliome, le cancer du larynx et le cancer de l’ovaire (IARC, 2012). 

Les interdictions reliées à l’usage de l’amiante

Interdiction de certains usages de l'amiante au Québec

Au cours des années, le Québec a interdit certains types d’amiante et certains matériaux contenant de l’amiante. C’est ainsi que l’utilisation de l’amosite et de la crocidolite ou de tout produit contenant ces matières est interdite au Québec depuis 1990 (Gouvernement du Québec, 2017a). Les flocages d’amiante sont également interdits depuis 1990 (Gouvernement du Québec, 2017b) alors que les calorifuges le sont depuis 1999 (Gouvernement du Québec, 2017c). En 2012, la dernière mine d’amiante du Québec a cessé ses activités.

Interdiction de l'amiante au Canada

En novembre 2016, le gouvernement fédéral a annoncé l’interdiction de fabriquer, d’utiliser, de vendre, de mettre en vente ou d’importer de l’amiante ou des produits qui en contiennent. La législation soutenant cette interdiction devrait entrer en vigueur en 2018 (Projet de loi C - 321). L’INSPQ a produit un avis à la suite d’une consultation publique sur ce projet de loi encourageant cette initiative, mais exprimant, notamment, des réserves par rapport à l’exclusion de la valorisation des résidus miniers d’amiante (De Guire et al., 2017). 

La persistance de la présence d'amiante au Québec

Même si l’amiante sera interdit au Canada en 2018, des matériaux contenant de l’amiante demeureront toujours présents dans divers édifices publics et privés et dans les infrastructures, comme les canalisations en amiante-ciment. Par conséquent, des travailleurs et une partie de la population générale pourront être encore exposés à ce cancérigène.

De plus, les maladies reliées à l’amiante toucheront la population québécoise pendant encore de nombreuses années à cause de la longue période qui s’écoule entre le moment où survient une exposition à l’amiante et l’apparition de la maladie. Il demeure donc pertinent de maintenir les efforts de contrôle et de surveillance de l’exposition et des maladies qui en découlent.

Les mesures législatives comme leviers permettant d'éviter l'exposition des travailleurs et de la population

La gestion sécuritaire de l’amiante dans le secteur de la transformation et dans celui de la construction présente des difficultés (Adib et De Guire, 2016; Adib, 2013; De Guire et al., 2005), si bien que toutes les mesures de prévention et de protection de la santé des travailleurs doivent être appliquées.

Par ailleurs, la norme d'exposition à l'amiante chrysotile (1 fibre/ml) actuellement en vigueur au Québec (Gouvernement du Québec, 2017a) est 100 fois plus élevée que celle qui prévaut aux Pays-Bas, en Suisse et en France et elle est dix fois supérieure aux normes de l’Union européenne (IFA) et d'autres provinces canadiennes (Carex Canada).

En matière d’environnement, les dispositions législatives québécoises excluent l’amiante des matières dangereuses (Gouvernement du Québec, 2017d). Au Canada, les législations fédérales et celles de trois provinces considèrent l’amiante comme une matière dangereuse, un polluant, un contaminant ou une substance toxique (Levasseur 2017, en voie de publication).

Dans ce contexte, le mandat de surveillance des expositions à l’amiante et des maladies qui y sont reliées confié à l’INSPQ par le ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec a toute sa pertinence.

Références

  1. Adib G. Projet Amiante-industries 2012. Bilan. Institut national de santé publique du Québec. Montréal. 2013. https://www.inspq.qc.ca/sites/default/files/publications/1739_projamianindus2012_bilan.pdf.

  2. Adib G, De Guire L. Données d’intervention sur les chantiers de construction et autres lieux de travail comportant de l’amiante (2014-2016). Institut national de santé publique du Québec. Montréal. 2016. https://www.inspq.qc.ca/sites/default/files/publications/2176_intervention_chantiers_construction_lieux_travail_amiante_0.pdf.

  3. Carex Canada. https://www.carexcanada.ca/en/asbestos/#occupational_exposures. Consulté en ligne le 5 décembre 2017.

  4. De Guire L, Labrèche F, Poulin M, Dionne M. L’utilisation de l’amiante chrysotile au Québec. Avis. Institut national de santé publique du Québec. Montréal. 2005. https://www.inspq.qc.ca/sites/default/files/publications/393-avisamiantechrysotile.pdf.

  5. De Guire L, Levasseur ME, Adib G, Sassine, MP, Krupoves A, Chapados M. Consultation sur l’approche proposée en matière de réglementation pour interdire l’amiante et les produits contenant de l’amiante. Institut national de santé publique du Québec. 2017. https://www.inspq.qc.ca/sites/default/files/publications/2266_commentaires_projet_loi_c321.pdf.

  6. Gouvernement du Québec. Règlement sur la santé et la sécurité du travail. Chapitre S-2.1, r. 13, article 223. 2017a. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%2013.

  7. Gouvernement du Québec. Code de sécurité pour les travaux de construction. Chapitre S-2.1, r. 4. Article 3.23.4. D. 54-90 (1990), a. 3. 2017b. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%204.

  8. Gouvernement du Québec. Code de sécurité pour les travaux de construction. Chapitre S-2.1, r. 4. Article 3.23.4. D. 459-99 (1999), a. 4. 2017c. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%204.

  9. Gouvernement du Québec. Règlement sur les matières dangereuses. Chapitre Q-2, r. 32. Éditeur officiel du Québec. 2017d. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2032.

  10. IARCSANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL — CONSTRUCTION — CODE DE SÉCURITÉ. Arsenic, metals, fibres, and dusts. IARC Monographs on the evaluation of carcinogenic risks to humans; v. 100C. World Health Organization. Lyon, France. 2012. http://monographs.iarc.fr/ENG/Monographs/vol100C/.

  11. IFA Institut für Arbeitsschutz der Deutschen Gesetzlichen Unfallversicherung. GESTIS International Limit Values. http://limitvalue.ifa.dguv.de/WebForm_ueliste2.aspx. Consulté le 5 décembre 2017.

  12. Levasseur ME, De Guire L. Survol des législations concernant l’exposition environnementale à l’amiante au Québec et ailleurs. Institut national de santé publique du Québec. Montréal. En voie de publication.

  13. Projet de loi C - 321. Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (interdiction de l’amiante). http://www.parl.ca/DocumentViewer/en/42-1/bill/C-321/first-reading?col=2. Consulté le 24 mai 2017.